Les cryptoactifs peuvent représenter une valeur, un droit ou un accès à un service : leur nom ne suffit donc pas à comprendre ce que l’on détient. Pour gérer ces actifs dans un contexte patrimonial, il est utile de distinguer leurs caractéristiques, les droits qui leur sont associés et le cadre susceptible de s’appliquer. Vous découvrirez aussi pourquoi un NFT ne signifie pas automatiquement que l’on possède l’œuvre ou l’actif auquel il renvoie. Ces repères faciliteront ensuite la compréhension des enjeux de conservation, de déclaration, de cession et de transmission, sans confondre des situations qui peuvent relever de règles différentes.
Durée de la formation :
heure
Objectif
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Expliquer la qualification des cryptoactifs et le cadre applicable aux NFT
Présenter les caractéristiques des cryptomonnaies et des NFT ainsi que le cadre qui leur est applicable, pour comprendre les enjeux liés à leur détention. -
Décrire la conservation des cryptoactifs et la sécurisation des accès
Présenter les principes de conservation des actifs et de sécurisation des accès, afin de comprendre les enjeux liés à leur détention. -
Expliquer la fiscalité des cessions de cryptoactifs et les obligations déclaratives
Présenter les mécanismes fiscaux liés aux cessions, notamment le traitement des plus-values, ainsi que les obligations déclaratives associées. -
Décrire les enjeux patrimoniaux des donations et successions de cryptoactifs
Présenter les enjeux liés à la transmission des cryptoactifs, notamment par donation ou succession, et aux opérations patrimoniales concernées.
Plan du cours
- Qualifier les cryptoactifs et comprendre leur cadre
- Conserver ses actifs et sécuriser les accès
- Repérer les obligations déclaratives
- Comprendre la fiscalité des cessions
- Examiner le régime applicable aux NFT et anticiper leur transmission